La crédibilité est définie comme ayant le caractère de ce qui peut être cru, qui est digne de foi. On ne doit surtout pas confondre avec la mauvaise foi.
La mauvaise foi se déduit, en général, par l’ensemble du comportement de la personne visée et non par un seul fait pris isolément par exemple quelqu’un qui veut abuser ou profiter du système sera considéré de mauvaise foi. Les notions de crédibilité et de fraude ne sont pas les mêmes et elles ne doivent pas être confondues.
Les juges devant les tribunaux tiennent compte de la crédibilité du témoignage d’un individu et ce depuis toujours. En matière d’accident du travail et d’accident de la route c’est un élément crucial qui peut faire changer l’issue d’un dossier complètement. Une abondante jurisprudence traite du sujet devant les tribunaux administratifs.
On tient compte de la crédibilité pour définir les circonstances de l’accident par exemple, ce qui nous amène à comprendre le mécanisme de l’accident et donc d’y associer un type de blessures et donc de diagnostics. Lorsque les versions de l’événement en cause ou les circonstances d’apparition de la blessure sont imprécises, incohérentes, voire contradictoires, ou lorsque le travailleur bonifie sa version à chaque occasion, il est clair que l’absence de crédibilité jouera en défaveur de la victime.
On tient compte du délai de consultation ou de divulgation. La consultation médicale immédiate suite à un accident n’est pas une condition obligatoire mais bien un critère introduit par la jurisprudence dans le but d’évaluer la crédibilité d’un travailleur. Le fait de tarder à consulter le médecin ou en cas d’accident de travail de tarder à aviser son employeur sème un doute sur la crédibilité d’un travailleur ou sur la vraisemblance de la survenance des faits tels que décrits. Le tribunal retiendra les explications de la victime s’il témoigne avec crédibilité par exemple en expliquant qu’il a enduré la douleur, croyait que celle-ci s’estomperait avec le temps, qu’il a consommé des médicaments etc. Sa crédibilité devra être sans faille et, si des contradictions subsistent, la victime doit apporter des explications satisfaisantes et plausibles. À défaut si des imprécisions subsistent dans la preuve qu’elle a apportée à l’audience, il ne sera pas possible de savoir ce qui s’est véritablement passé et le tribunal écartera la preuve et les risques de gagner votre cause seront diminués.
On tient compte de la crédibilité d’un travailleur accidenté quand il s’agit de plaider de meilleures mesures de réadaptation. Par exemple un travailleur qui refusera de retourner à l’emploi de son employeur à un nouveau poste qui respecte ses limitations ou à un nouveau poste créé par son employeur verra sa crédibilité entachée. Attention l’employeur aussi se doit d’être crédible et devant un tribunal il devra s’expliquer s’il ne respecte pas l’engagement qu’il a pris, s’il demande au travailleur plus souvent qu’autrement des tâches non comprises dans la description du prétendu emploi convenable ou s’il le met à pied peu de temps après le retour en poste.
En décembre 2012, la CLP, dans l’affaire STM et Marcoux a refusé d’écarter le témoignage plus que crédible du travailleur même face à une preuve technique importante qui aurait pu mettre en doute son témoignage. La juge considère que le travailleur est crédible, constant quant aux circonstances de l’accident, et qu’elle ne dispose d’aucune contradictions, modifications de version, délais inexpliqués, mensonges, incongruités, ou exagérations. Elle fait droit à la réclamation du travailleur.
Il est clair que la nervosité lors d’un témoignage peut mettre en doute la crédibilité, de là l’importance d’être bien préparé. Exigez de vos représentants une rencontre avant l’audition, où vous serez en mesure de voir, comprendre et entendre le type de questions qui vous seront posées. Ainsi vous serez plus en mesure de préparer votre témoignage, de vous rappeler des faits, d’apporter des précisions et de vous sentir confortable. C’est votre histoire que vous raconterez il est important que les gens la comprennent bien et ne la mettent pas en doute.
L’information contenue dans cette infolettre peut être de nature juridique, mais ne constitue pas un avis juridique.